Conditions Générales d'Utilisation de Stellar HR

Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales d'Utilisation ("CGU") avant d'utiliser notre site web, exploité par Stellar HR. L'accès et l'utilisation de notre site sont conditionnés par votre acceptation et votre respect de ces CGU. Ces CGU s'appliquent à tous les visiteurs, utilisateurs et autres personnes qui accèdent ou utilisent notre service.

1. Acceptation des Conditions

En accédant ou en utilisant notre site, vous acceptez d'être lié par ces CGU. Si vous n'êtes pas d'accord avec une partie quelconque des conditions, vous ne devez pas accéder à notre service.

2. Services Proposés

Stellar HR propose des services de conseil en ressources humaines, incluant le Talent Acquisition, la Planification de la Main-d'œuvre, le Conseil en RH, la Gestion de la Paie et les Relations de Travail. Les informations fournies sur notre site visent à présenter ces services et à faciliter la prise de contact avec des clients potentiels. Elles ne constituent en aucun cas une offre de contrat ni un conseil juridique ou professionnel.

3. Utilisation du Site

Vous vous engagez à utiliser notre site de manière responsable et conformément à toutes les lois et réglementations applicables. Vous vous engagez à ne pas:

4. Propriété Intellectuelle

Le contenu de notre site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images, icônes, clips audio, téléchargements numériques et logiciels, est la propriété de Stellar HR ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle françaises et internationales. La compilation de tout le contenu de notre site est la propriété exclusive de Stellar HR.

5. Liens vers d'Autres Sites Web

Notre service peut contenir des liens vers des sites web tiers ou des services qui ne sont ni détenus ni contrôlés par Stellar HR.

Stellar HR n'a aucun contrôle sur, et n'assume aucune responsabilité pour, le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques de tout site web ou service tiers. Vous reconnaissez et acceptez que Stellar HR ne sera pas responsable, directement ou indirectement, des dommages ou pertes causés ou prétendument causés par ou en relation avec l'utilisation de ou la dépendance à l'égard de tels contenus, biens ou services disponibles sur ou via de tels sites ou services.

6. Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès à notre service immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans limitation, si vous enfreignez les présentes CGU.

7. Limitation de Responsabilité

En aucun cas Stellar HR, ni ses dirigeants, employés, partenaires, agents, fournisseurs ou affiliés, ne seront responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris, sans limitation, la perte de profits, de données, d'utilisation, de clientèle ou d'autres pertes intangibles, résultant de (i) votre accès à ou votre utilisation de ou votre incapacité à accéder à ou à utiliser notre service; (ii) tout comportement ou contenu d'un tiers sur notre service; (iii) tout contenu obtenu de notre service; et (iv) l'accès, l'utilisation ou la modification non autorisés de vos transmissions ou de votre contenu, qu'ils soient fondés sur une garantie, un contrat, un délit (y compris la négligence) ou toute autre théorie juridique, que nous ayons été informés ou non de la possibilité de tels dommages, et même si un recours présenté ici s'avère avoir échoué à son objectif essentiel.

8. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes CGU sont régies et interprétées conformément aux lois de la France, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois. Tout litige relatif à ces CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France.

9. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces CGU à tout moment. Si une révision est substantielle, nous essaierons de vous fournir un préavis d'au moins 30 jours avant l'entrée en vigueur de toute nouvelle condition. Ce qui constitue un changement substantiel sera déterminé à notre seule discrétion.

En continuant à accéder ou à utiliser notre service après l'entrée en vigueur de ces révisions, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, en tout ou en partie, veuillez cesser d'utiliser notre site.

10. Nous Contacter

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